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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION
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Saven
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saven
SUD ALIMENTATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3679927
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2029
Saven de SUD ALIMENTATION

Présentation de la marque Saven

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 273 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Saven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saven arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

SUD ALIMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : , , (Marque figurative) , SAVENCIA GOURMET , , (Marque figurative) , Savencia, Saveurs et Spécialités , FROMAGE & DAIRY , SAVENCIA , SAVEURS & SPECIALITES


SUD ALIMENTATION, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 799273032


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529937 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529939 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529938 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°625909 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2019 n°2716978 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Aliments pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.